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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Nobilis
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DOUCE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCE FRANCE
Nobilis S.A.

Numéro de dépôt :
920042
Date de dépôt :
18/03/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DOUCE FRANCE

Déposée le 18 mars 1975 par la Société Anonyme (SA) Nobilis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DOUCE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Nobilis domicilié(e) (soc. an.), 29, rue Bonaparte, Paris. - France.

La marque DOUCE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 920042.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOUCE FRANCE est expirée depuis le 18 mars 1985.

Nobilis a également déposé les autres marques suivantes : NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , NOBILIS , TISSUS FONTAN , PAPIERS PEINTS DE DISTINCTION , NOBILIS , FORMOSA , NOBILIS , TEMPORA


Nobilis S.A. - (soc. an.), 29, rue Bonaparte, Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-453

Papiers peints et tentures murales;tissus d'ameublement;nappes.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.